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L'Accord présent contient les règles complètes et obligations qui appartiennent aux individuels aussi bien qu'aux sociétés collaborant avec ORIGIN SARL. Le Programme partenarial (le «Programme»). Dans le contexte de cet Accord, «Nous» signifie ORIGIN SARL et «Vous» signifie le partenaire. «Site(s)» signifie(nt) tous les sites de World Wide Web et selon le contexte, ils se rapportent au(x) site(s) de  ORIGIN SARL ou  au(x) site(s) où vous placerez les références à notre(nos) site(s) (et lesquels vous identifierez dans votre application du Programme)

1. Enregistrement

Se mettre à s'enregistrer, vous devrez remplir complètement l'application du Programme dans notre site. Votre compte est tout de suite actif. Encore vous recevrez HTML code que vous devez inclure dans les pages de vos site(s)

Nous l'examinerons sûrement et nous pouvons refuser l'application au cas où nous trouvons (à notre convenance absolue) que votre site n'est pas propre au Programme. Impropre sites sont tels qui:

- annoncent la violence
- annoncent discrimination basée sur race, sexe, religion,  nationalité, invalidité, orientation sexuelle ou age
- annoncent des actions illégales
- contreviennent des droits de la propriété intellectuelle

Si nous refusons votre application, vous pouvez toujours la remplir encore une fois à toute heure. Et nous vous prions de faire attention à ce que si nous acceptons votre application et par la suite si votre site est considéré comme impropre (à notre convenance absolue) à notre Programme, nous pouvons annuler l'Accord présent.

2. Références dans Votre Site

Pour permettre une surveillance exacte, réception des rapports et des plus grands profits de recherche de nouveaux clients, nous vous donnerons HTML, c'est un code spécial qui peut être utilisé dans toutes les références entre vos et nos sites. Vous devez vous assurer que chaque référence entre vos et nos sites utilise proprement des formats spéciaux de références. Références à notre site qui sont placées dans votre site, qui correspondent à l'Accord présent et qui utilisent proprement des formats spéciaux de références s'appelleront «les Références Spéciales». Vous recevrez le profit en recherchant de nouveaux clients qui utiliseront nos services par les références spéciales: nous déclinons toute responsabilité si vous ne pouvez pas utiliser les références spéciales jusqu'à ce que ces actions peuvent amener au déclin des taux de profit qu'autrement vous le recevrez selon l'Accord présent.

3. Élaboration de commandes

Nous élaborons des commandes sur Produits placés par vos clients qui suivent une référence spéciale pour passer de votre site au nôtre. Nous nous réservons le droit de rejeter des commandes ne pas correspondant à nos exigences que nous pouvons établir périodiquement. Nous sommes responsables de tous les aspects d'élaboration et de réalisation des commandes. Hors de là, nous préparons les formes de commandes, acceptons les paiements, annulons (les commandes) ou les retournons et rendons de services. Nous tracerons les commandes de vos clients qui achètent des Produits et Services en utilisant des Références Spéciales de votre site au nôtre, aussi nous vous envoyons des rapports détaillés. De temps en temps forme, contenu et fréquence des rapports peuvent se varier à notre convenance.


4. Profits de recherche de nouveaux clients

Nous vous payons la commission de recherche de nouveaux clients à mesure qu'ils utilisent nos services et produits. Nous ne vous payons la commission que pour les clients qui ouvrent le compte en suivant la Référence Spéciale de votre site. 

5. Paiement.

Nous vous payons la commission en dépendant du schème suivant: 20% de tous les paiements de vos clients et 15% de tous les profits de vos webmasters. Si la somme de commission est $50.00 ou plus, après le quinzième de mois suivant nous vous la virons sans tous nos débours que nous devons payer selon la loi et le droit russe. Pourtant si la commission est moins $50.00, nous la virons le mois prochain quand la somme totale sera $50.00 ou quand on met fin à l'Accord présent. Au cas où nous vous avons déjà payé la commission pour la service ou le produit mais au bout d'un moment votre cliet l'a appelé, nous vous retirons de la somme appropriée de votre compte dans le mois prochain.  Si il n'y a pas de paiement additionnel, nous vous envoyerons le compte pour recevoir de l'argent.

6. Règles et Prix.

Les clients ouvrant des comptes et achetant des produits dans ce Programme partenarial seront considérés comme les clients d'ORIGIN SARL. Ainsi toutes les règles d'ORIGIN SARL, la politique de la compagnie et les méthodes de travail sont effectives pour tous les clients qui ouvrent des comptes, achètent des produits et services dans notre site.

7. Responsabilité de Votre Site.

C'est vous qui êtes responsable de tout le développement, travail, service technique de votre site et tous les matériaux qui sont placés dans votre site. Par exemple, c'est vous qui êtes responsable de:

l service technique de votre site et tout l'équipement nécessaire
l disposition des Références Spéciales dans votre site et notre catalogue
l emplacement des matériaux justes et légitimes placées dans votre site (entre autre, tous les matériaux concernant nos Produits) qui en aucune circonstance ne doivent ni enfreindre ni empiéter sur les droits des tiers (si on parle des droits d'auteur, marques (logotypes), vie privée, propriété et d'autres droits personnels)
l emplacement des matériaux, en garantissant qu'ils ne sont pas calomnieux ou illégaux.

Nous déclinons toute la responsabilité pour ces points. Désormais vous nous déclinez toute la responsabilité, toutes les plaintes, dépenses et pertes (plus l'indemnité juridique y compris mais sans limitation) en ce qui concerne le développement, travail, service technique de votre site.

8. Validité de l'Accord

Cet accord entre en vigueur après que nous acceptons votre application à participation dans notre Programme partenarial, et il est effectif jusqu'au temps quand il est terminé par aucun côté. Soit vous, soit nous qui pouvons terminer l'Accord présent à toute heure, avec ou sans raison, en donnant une notification écrite de rupture à l'autre côté. Après la rupture de l'Accord présent selon n'importe quelle raison, nous cessons toute la coopération et vous effacez toutes les marques, logotypes et d'autre information sur notre Programme. Vous ne pouvez gagner qu'au cours de l'Accord présent, aussi nous vous payerons la commission qui a été gagné au cours de la rupture de l'Accord en cas ou les  commandes n'étaient pas fermées ou annulées. Nous pouvons retenir le dernier paiement pour une période déterminée en vue de nous assurer que vous recevrez toute la commission totale.

9. Changement

A n'importe quelle heure et à notre convenance absolue nous pouvons changer aucune règle ou condition de cet Accord présent, en placent une notification de changement amendé ou l'Accord nouvel dans notre site. Ces changements, par exemple, peuvent concerner la révision de taux de commission, schèmes de commission, modes de paiement et règles de l'Accord. SI CES CHANGEMENTS SONT INACCEPTABLE POUR VOUS, VOUS DEVEZ DÉNONCER L'ACCORD PRÉSENT. APRÈS NOUS ÊTRE CHANGÉ l'ACCORD OU PLACÉ L'ACCORD NOUVEL, VOTRE COOPÉRATION PROCHAINE DANS NOTRE PROGRAMME SIGNIFERA LE CONSENTEMENT ABSOLU AUX CHANGEMENTS AMENDÉS.

10. Relations des Côtés

Vous et nous sont exécuteurs indépendants, et rien de l'Accord présent ne signifie pas aucune forme de coopération (coentreprise, agence, franchise, bureau de représentation commerciale ou relation de travail) parmi les Côtés. Vous ne devez pas proposer ou accepter aucune proposition ou représentation de notre part. Dans notre site ou d'autre façon vous ne devez déclarer rien contradictoire à ce point.

11. Limitation d'obligation

Nous ne sommes pas responsables pour tout le dommage indirect, spécial ou conséquent (ou toute la perte de revenues, profits ou données) résultant de la coopération avec ce Programme par référence à l'Accord, même si nous avons été prévenu de la possibilité de tel dommage. Au future nous aurons toute l'endosse  selon cet Accord et les règles du Programme qui n'excédera pas la commission totale que vous recevrez selon l'Accord présent.

12. Dénonciation

Nous ne donnons pas aucune garantie ou caution de Programme ou d'aucun Produit vendu par le Programme (garantie de validité, condition commerciale, non-violence des droits de la propriété intellectuelle ou garantie appliquée résultant au cours de performance, relations d'affaires ou coutume commerciale). De plus nous ne donnons pas aucune garantie que le travail de notre site ne sera pas interrompu ou il n'y aura pas d'erreurs, nous ne sommes pas responsables des conséquences causées d'aucune interruption ou erreur.

13. Investigation Indépendante

VOUS ADMETTES QUE VOUS AVEZ LU L'ACCORD PRÉSENT ET VOUS  ÊTES D'ACCORD AVEC TOUTES LES RÈGLES ET CONDITIONS. VOUS COMPRENEZ QU'À TOUTE HEURE NOUS POUVONS (DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT) SOLLICITER LA RECOMMANDATION DE CLIENT AUX TELLES CONDITIONS QUI PEUVENT SE DISTINGUER DE CEUX QUI SONT CONTENUES DANS CET ACCORD OU UTILISER LES WEB SITES SIMILAIRES OU LES SITES CONCURRENT AVEC LE VÔTRE. À VOTRE PROPRE COMPTE VOUS AVEZ PRIS LA DÉCISION DE PARTICIPER À CE PROGRAMME ET VOUS NE COMPTEZ PAS SUR AUCUNE CAUTION, GARANTIE OU DÉCLARATION DIFFÉRANT DE CEUX QUI SONT DÉTERMINÉES DANS CET ACCORD.

14. D'autres Conditions

l'Accord présent sera réglé par la législation de la Fédération de Russie, sans acception de choix des lois. Toute l'accusation selon cet Accord doit être jugé dans le tribunal d'arbitrage de la région Primorski et vous exprimez votre accord inchangé à la juridiction de tel tribunal. Vous pouvez ne pas signer l'Accord présent, en vertu de la loi ou en d'autre raison, sauf notre accord écrit préalable. En considérant cette restriction, l'Accord présent sera obligatoire pour l'exécution, qui fait le jeu des Côtés et qui est réalisable par contrainte en regard de Côtés, leurs successeurs et acquéreurs. Notre faillite de vous obliger à  observer strictement l'Accord présent ne signifiera pas le refus volontaire de notre droit de vous obliger à observer strictement l'Accord présent en future.

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